Jeunesse
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Exploitation forestière
file_downloadPM-14-2013 : Réglementation de l’utilisation des voies communales et chemins ruraux de la commune de Sevrier dans le cadre de l’exploitation forestière (PDF - 660.68 kB)
file_downloadFormulaire de demande d’autorisation de voirie pour le stockage et/ou le chargement de bois sur le domaine public (PDF - 358.3 kB)
file_downloadEtat des lieux dans le cadre d’une demande d’autorisation de voirie (PDF - 415.08 kB)
Travaux sur la voie publique
file_downloadCerfa n° 14023*01 - Demande de permission ou d’autorisation de voirie, de permis de stationnement, ou d’autorisation d’entreprendre des travaux (PDF - 174.45 kB)
file_downloadCerfa n° 14023*01 - Notice d’emploi de l’imprimé de demande (PDF - 100.54 kB)
file_downloadCerfa n° 14024*01 - Demande d’arrêté de police de la circulation (PDF - 684.6 kB)
file_downloadCerfa n° 14024*01 - Notice d’emploi de l’imprimé de demande (PDF - 99.57 kB)
Cantine
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