REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.121-10 du Code des Communes)
Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Villa du Prieuré
LUNDI 9 NOVEMBRE 2020 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR :
Approbation du PV de la séance publique du Conseil Municipal du 28 septembre 2020.
VIE DE L’ASSEMBLÉE :
- Règlement intérieur du conseil municipal
- Formation des élus
- Désignation membre commissions municipales
BAUX FONCIERS :
- Convention constitutive de droits réels local Cegarra
- Convention avec l’ADMR – Local de l’ancienne poste
- Convention précaire terrains BALLIAS
- Bilan des acquisitions cessions immobilières 2019
- Acquisition de l’ancien local du CERD route d’Epagny
- Echange parcelles chemin Port des Choseaux
URBANISME :
- Obligation de dépôt d’une déclaration préalable à l’édification d’une clôture
FINANCES :
- Budget primitif 2020 : Décision modificative N° 1/2020
- Subvention exceptionnelle communes sinistrées des Alpes Maritimes
PERSONNEL :
- Convention mise à disposition de personnel avec le CDG 74
- Participation à la protection sociale complémentaire – Labellisation
- Modification du tableau des effectifs
Questions diverses
