L’an deux mille vingt, le vingt-neuf juin, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Bruno LYONNAZ, Maire.

Le Conseil municipal a délibéré sur les questions suivantes :


VIE DE L’ASSEMBLEE :

  • Commission de délégation de Service Public (CDSP) : Délibération fixant les conditions de dépôt des listes
  • Commission de délégation de Service Public (CDSP) : élection des membres à voix délibérative
  • Désignation des délégués à l’Association des Communes Forestières de Haute-Savoie
  • Désignation des représentants auprès des différentes associations

 

PERSONNEL :

 

  • Modification du tableau des effectifs

 

FINANCES :

 

  • Convention de portage avec l’EPF 74 - Ancien cabinet médical – 10 Place de la Mairie

 

TRAVAUX :

 

  • Convention de servitude Enedis – Place de la Mairie

 

BAUX – FONCIER :

 

  • Intégration dans le domaine public – Chemin des Vadios
  • Avenant au bail de la Maison Charles Longet

 

AFFAIRES SCOLAIRES :

 

Ÿ     Elèves non-résidents : contribution de la commune de résidence 2019-2020

 

TOURISME :

 

Ÿ     Dénomination commune touristique – renouvellement demande

 

 

•          Questions diverses

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