Ordre du jour du Conseil municipal du 29 juin 2020

Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique,

 à la Villa du Prieuré – 90 route de l’Eglise

 LUNDI 29 JUIN 2020 à 20 H 30

ORDRE DU JOUR

Approbation du PV de la séance publique du Conseil Municipal du 15 juin 2020.

VIE DE L’ASSEMBLEE :

• Commission de délégation de Service Public (CDSP) : Délibération fixant les conditions de dépôt des listes
• Commission de délégation de Service Public (CDSP) : élection des membres à voix délibérative
• Désignation des délégués à l’Association des Communes Forestières de Haute-Savoie
• Désignation des représentants auprès des différentes associations

PERSONNEL :

• Modification du tableau des effectifs

FINANCES :

• Convention de portage avec l’EPF 74 - Ancien cabinet médical – 10 Place de la Mairie

TRAVAUX :

• Convention de servitude Enedis – Place de la Mairie

BAUX – FONCIER :

• Intégration dans le domaine public – Chemin des Vadios
• Avenant au bail de la Maison Charles Longet

AFFAIRES SCOLAIRES :

Ÿ   Elèves non-résidents : contribution de la commune de résidence 2019-2020

TOURISME :

Dénomination commune touristique – renouvellement demande

Questions diverses