Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Villa du Prieuré, 90 route de l’Eglise le LUNDI 15 JUIN 2020 à 20H30
ORDRE DU JOUR
- Délégations du Conseil au Maire.
- Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués
- Frais de missions des élus
- Election des deux représentants de la Commune au SYANE (Syndicat des énergies et de l’aménagement numérique de Haute-Savoie)
- Commission d’Appel d’Offres : Election
- Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
- Election au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
- Installation des commissions municipales
- Election des délégués au sein du Parc Naturel Régional du Massif des Bauges
- Urbanisme – Délégation de signature des autorisations intéressant Monsieur le Maire
- Désignation des délégués au CNAS (Comité National d’Action Sociale)
- Commission extra-municipale – Conseil de Station
- Désignation du correspondant Défense
- Demande de prorogation de durée de portage d’un bien porté par l’EPF 74 - ‘Les Fontanettes’
- Demande de subvention au titre des amendes de police
- Subvention VAE : Convention territoriale qualité de l'air Grand Annecy - demande de la ville de Sevrier
- Demande de subvention au titre de la DSIL 2020 - Dotation de soutien à l’investissement local
- Proposition d’abattement pour la taxe locale sur les enseignes et publicités extérieures (TLPE) en 2020
- Jurés d’assises 2021
- Règlement intérieur du restaurant scolaire : modification
Questions diverses
