L’an deux mille dix-neuf, le vingt-trois septembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jacques REY, Maire.
Ordre du jour :
FINANCE :
- Subvention exceptionnelle à l’association ‘La Vicussienne’.
PERSONNEL :
- Convention d’assistance administrative à la mise en œuvre de la gestion des dossiers ‘Allocation d’Aide au Retour à l’Emploi’ (A.R.E) – CDG 74
- Modification du tableau des effectifs
- Conditions occupation logements de fonction : liste des emplois bénéficiaires
BAUX- FONCIER :
- Convention précaire et révocable : Locaux communaux dans l’ancienne poste de Sevrier
- Convention précaire dans le cadre d’un logement d’urgence
- Convention de mise à disposition de locaux scolaires
GESTION DU DOMAINE PUBLIC :
- Acquisition de la parcelle boisée cadastrée C180
- Intégration dans le domaine public du chemin des Vadios
- Recensement de la longueur des voiries communales
- Rétrocession de la parcelle AH 886
- Approbation du schéma directeur de la randonnée, de l’inscription et la modification des sentiers au PDIPR et de la convention cadre du déploiement du réseau des sentiers inscrits au PDIPR
URBANISME :
- Mandat d’aménagement des espaces publics du Centre
- Information au Conseil municipal dans le cadre des délégations par lui accordées au Maire : Modification régies Port, Parking et Crèche Halte-garderie, remboursement arrhes location emplacement bateau
Questions diverses
