L’an deux mille dix-neuf, le vingt-quatre juin, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jacques REY, Maire.

Le Conseil municipal a délibéré sur les questions suivantes :

Ordre du jour :

FINANCES :

  • Instauration de la TLPE, Taxe Locale sur la Publicité Extérieure.

PERSONNEL :

  • Modification du Tableau des effectifs.

VIE ASSOCIATIVE :

  • Conventions de moyens et d’objectifs avec le Cercle de Voile de Sevrier.

INTERCOMMUNALITE :

  • Composition du conseil communautaire de la communauté d’agglomération du Grand Annecy

GESTION DU DOMAINE PUBLIC :

  • Convention parcelles AD 252 et AD 253
  • Acquisition parcelle AN 368
  • Dénomination d’une nouvelle voie au Centre

Questions diverses

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