L’an deux mille dix-neuf, le treize mai, à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jacques REY, Maire. Le Conseil municipal a délibéré sur les questions suivantes :
Ordre du jour :
URBANISME :
- Projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) du Grand Annecy
GESTION DU DOMAINE PUBLIC :
- Autorisations de stationnement pour deux bateaux au ponton communal des Borenges - Manifestation d’intérêt spontanée d’une personne privée
- Dénomination d’une nouvelle voie au Centre
- Dénomination de la maison des Jardins du Prieuré
FINANCES :
- Souscription d’un emprunt
- Attribution d’une subvention à MUTAME SAVOIE MT BLANC
- Demande d’autorisation pour l’utilisation du nouveau dispositif PayFiP mis en place par la DGFiP
- Demande de subvention – Dotation de Soutien à l’Investissement public Local (DSIL)
PERSONNEL :
- Modification du tableau des effectifs
DIVERS :
- Liste des jurés d’assise pour 2020
FONCIER - BAUX :
- Convention d’occupation précaire d’un local communal – Société Teractem
- Acquisition partielle de la parcelle AN100
Questions diverses
