L’an deux mille dix-neuf, le deux avril, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jacques REY, Maire.

Le Conseil municipal a délibéré sur les questions suivantes :

Ordre du jour :

FINANCES :

  • Compte de gestion 2018
  • Compte administratif 2018
  • Affectation du résultat 2018
  • Budget primitif 2019
  • Fiscalité 2019
  • Demande de subvention au titre du CDAS (Contrats Départementaux d’Avenir et de Solidarité)
  • Demande de subvention au titre du produit des amendes de police

PERSONNEL :

  • Institution du temps partiel et modalités d’exercice

GESTION DU DOMAINE PUBLIC :

  • Programme d’actions 2019 pour la forêt communale

FONCIER - BAUX :

  • Convention d’occupation précaire et révocable de locaux communaux

URBANISME :

  • Convention d’adhésion au service commun : Autorisation du Droit des Sols – Grand Annecy

TRAVAUX :

  • Travaux de rénovation et remplacement de l’éclairage public

Questions diverses

 

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