Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie le MARDI 2 AVRIL 2019 à 20 H 30

ORDRE DU JOUR

Approbation du PV de la séance publique du Conseil Municipal du 28 février 2019.

 

 

FINANCES :

 

  • Compte de gestion 2018
  • Compte administratif 2018
  • Affectation du résultat 2018
  • Budget primitif 2019
  • Fiscalité 2019
  • Demande de subvention au titre du CDAS (Contrats Départementaux d’Avenir et de Solidarité)
  • Demande de subvention au titre du produit des amendes de police

 

PERSONNEL :

 

  • Institution du temps partiel et modalités d’exercice

 

GESTION DU DOMAINE PUBLIC :

 

  • Programme d’actions 2019 pour la forêt communale

 

FONCIER - BAUX :

 

  • Convention d’occupation précaire et révocable de locaux communaux

 

URBANISME :

 

  • Convention d’adhésion au service commun : Autorisation du Droit des Sols – Grand Annecy

 

TRAVAUX :

 

  • Travaux de rénovation et remplacement de l’éclairage public

 

 

Questions diverses

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