Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie le LUNDI 26 NOVEMBRE 2018 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV de la séance publique du Conseil Municipal du 22 octobre 2018.
INTERCOMMUNALITE :
- Ajustement du périmètre de compétences du Grand Annecy
FINANCES :
- Garantie d’emprunt : Modification
- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
- Décision Modificative n°1
- Subvention d’équilibre : résidence la Liaz
URBANISME :
- Déclassement et désaffectation des parcelles du Centre
- DUP - Centre
- Portage EPF – les Borenges
- Portage EPF – les Vergers
FONCIER - BAUX :
- Cessation terrains – Teractem
- Vente parcelle – chemin Avellard
- Convention de mise à disposition d’un local communal : Ski Club Compétition et Skicool
ECONOMIE :
- Dérogation au repos dominical par décision du Maire - Avis du Conseil Municipal
Information au Conseil municipal dans le cadre des délégations par lui accordées au Maire : Décision n° 1/2018 portant suppression de la régie de recettes des Temps d’Activités Péri-éducatives.
Questions diverses
