L’an deux mille dix-huit, le vingt-neuf janvier, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jacques REY, Maire.

Le Conseil municipal a délibéré sur les questions suivantes :

 

Ordre du jour :

 

FINANCES :

  • Compte de Gestion 2017
  • Compte Administratif 2017
  • Autorisation de mandatement avant le vote du budget primitif 2018
  • Subvention d’équilibre à Haute-Savoie Habitat -  Opération Les Borenges et Les Vergers

 

PERSONNEL :

  • Modification du tableau des effectifs
  • Emplois saisonniers 2018
  • CDG 74 - Contrats d’Assurance des Risques Statutaires


GESTION DU DOMAINE PUBLIC :

  • Modalités d’application du Forfait Post Stationnement (FPS)

 

FONCIER-BAUX :

  • Convention d’occupation précaire et révocable de locaux communaux
  • Acquisition des terrains en fin de portage par l’E.P.F. 74

 

VIE ASSOCIATIVE :

  • Salon de la BD 2018 : mise à disposition gratuite du complexe d’animation
  • Questions diverses
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