Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie le LUNDI 11 DECEMBRE 2017 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV de la séance publique du Conseil Municipal du 6 novembre 2017.
FINANCES :
- Décision modificative n° 1
- Tarifs publics 2018
INTERCOMMUNALITE :
Détermination des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers des zones d’activités et des modalités de mise en œuvre de la compétence en matière de zones d’activités économiques au sein de la communauté d’agglomération du Grand Annecy
- Rapport d’activités du SIPAS - Syndicat Intercommunal pour la Protection et l’Aménagement du Semnoz
FONCIER-BAUX :
Conventions d’occupation précaire de locaux communaux : Les Strapontins et la Fédération Mycologique
- Bilan des cessions acquisition 2015-2016
- Convention de mise à disposition : Terrain des Mongets
TRAVAUX :
- Plan de financement borne IRVE - Infrastructure de Recharge de Véhicules Electriques
Information au Conseil municipal dans le cadre des délégations par lui accordées au Maire :
- Modification de la régie du restaurant scolaire – Décision n° 5/2017
Questions diverses :
Point sur les discussions en cours sur la commune nouvelle
