Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie le LUNDI 6 NOVEMBRE 2017 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV de la séance publique du Conseil Municipal du 9 octobre 2017.
VIE DE L’ASSEMBLEE :
- Installation d’un conseiller municipal suite à démission
- Désignation d’un nouveau membre des commissions municipales : Education, petite enfance/ Vie associative, Jeunesse et Sports
ASSOCIATION :
- Désignation d’un représentant pour « Les Amis du Terroir » et le Comité de jumelage avec Le Guilvinec
FINANCES :
- Provisions pour créances douteuses
- Dotation d'équipement des territoires ruraux 2018 : Réhabilitation de la Maison DEZIRAT
FONCIER-BAUX :
- Propriété Curt : convention de partenariat Haute-Savoie Habitat - portage financier
- Cession propriété 92 chemin de la tournette
ECONOMIE :
- Dérogation au repos dominical par décision du Maire - Avis du Conseil Municipal
TRAVAUX :
- Nettoyage des transformateurs électriques : convention avec ENEDIS et l’association « PASSAGE »
- Stratégie lumière éclairage public
INTERCOMMUNALITE :
- Election d’un nouveau représentant de la commune de Sevrier au SIPAS (Syndicat Intercommunal pour la Protection et Aménagement du Semnoz)
URBANISME :
- Création d’une servitude de cour commune
Questions diverses
