L’an deux mille dix-sept, le dix-neuf janvier, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jacques REY, Maire.
Le Conseil municipal a délibéré sur les questions suivantes :
VIE DE L’ASSEMBLEE :
- Démission d’un Adjoint au Maire : maintien d’un poste d’Adjoint et élection sur ce poste
- Fixation des indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
FINANCES :
- Décision modificative n°2
- Autorisation de mandatement en investissement avant le vote du budget primitif 2017
- Provisions pour créances douteuses
FONCIER-BAUX :
- Convention de portage avec l’EPF 74 : les Borenges
- Convention de servitude de passage sur la parcelle AC 87
GESTION DU DOMAINE PUBLIC :
- Autorisation de stationnement à des pontons communaux pour des activités commerciales pour 5 professionnels
• Questions diverses
