Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie le JEUDI 19 JANVIER 2017 à 20 H 30


ORDRE DU JOUR

Approbation du PV de la séance publique du Conseil Municipal du 12 décembre 2016.

VIE DE L’ASSEMBLEE

  • Démission d’un Adjoint au Maire : proposition de suppression d’un poste d’Adjoint
  • Création d’un poste de conseiller délégué et désignation à ce poste
  • Fixation des indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers délégués

FINANCES

  • Décision modificative n°2
  • Autorisation de mandatement en investissement avant le vote du budget primitif 2017
  • Provisions pour créances douteuses

FONCIER-BAUX

  • Convention de portage avec l’EPF 74 : les Borenges
  • Convention de servitude de passage sur la parcelle AC 87

GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  • Autorisation de stationnement à des pontons communaux pour des activités commerciales pour 5 professionnels

 

•    Questions diverses

                                                                                            

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