L’an deux mille seize, le quatorze novembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jacques REY, Maire.
Le Conseil municipal a délibéré sur les questions suivantes :
FONCIER-BAUX :
- Convention de portage avec l’EPF 74 –Les Vergers
PERSONNEL :
- Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
- Modification du tableau des effectifs
FINANCES :
- Demande de subvention sur le programme régional de soutien à l’investissement des bourgs-centres et pôles de service
INTERCOMMUNALITE :
- Rapport d’activités 2015 de la Communauté de communes de la Rive Gauche du Lac d’Annecy
- Convention relative à l’aménagement de la promenade des Seines à Sevrier : modalités de participation du SILA à l’opération
• Questions diverses
