Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie le LUNDI 14 NOVEMBRE 2016 à 20H30.
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV de la séance publique du Conseil Municipal du 10 octobre 2016.
FONCIER-BAUX :
Convention de portage avec l’EPF 74 –Les Vergers
PERSONNEL :
- Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
- Modification du tableau des effectifs
FINANCES :
- Redevance prestations de chauffage 2015/2016
- Demande de subvention sur le programme régional de soutien à l’investissement des bourgs-centres et pôles de service
INTERCOMMUNALITE :
- Rapport d’activités 2015 de la Communauté de communes de la Rive Gauche du Lac d’Annecy
- Convention relative à l’aménagement de la promenade des Seines à Sevrier : modalités de participation du SILA à l’opération
• Questions diverses
