(Article L.121-10 du Code des Communes)
Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie le LUNDI 10 OCTOBRE 2016 à 20H30
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV de la séance publique du Conseil Municipal du 5 septembre 2016.
FONCIER-BAUX :
- Convention de gestion : promenade des Seines
- Cession de terrain à TERACTEM
FINANCES :
- Demande de subvention du Secours Populaire Français pour le séisme en Italie d’août 2016
- Transfert de la taxe finale d’électricité au SYANE
PERSONNEL :
- Modification du tableau des effectifs
GESTION DU DOMAINE PUBLIC :
- Application du régime forestier pour parcelles C104, 105 et 106.
TRAVAUX :
- Plan de financement travaux éclairage public SYANE
- Transfert de compétence IRVE- SYANE
PETITE ENFANCE :
- Modification du règlement intérieur de la crèche municipale
ASSOCIATION :
- Convention avec l’ADAMA pour occupation de la salle de motricité
DIVERS :
- Régulation des collections de la bibliothèque municipale
- Information au Conseil municipal dans le cadre des délégations par lui accordées au Maire : Marchés publics
• Questions diverses
