L’an deux mille seize, le cinq septembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jacques REY, Maire.
Le Conseil municipal a délibéré sur les questions suivantes :
FONCIER-BAUX :
- Convention de portage avec l’EPF 74 –Les Fontanettes
FINANCES :
- Politique d'abattements de la taxe d'habitation pour la commune de Sevrier – Neutralisation des effets dans le cadre de l’intégration à la C2A
INTERCOMMUNALITE :
- Rapport d’activités du SIPAS 2015
GESTION DU DOMAINE PUBLIC :
- Certification de la gestion forestière durable 2017-2021 - PEFC
- Acquisition parcelle de bois C1
TRAVAUX :
- Convention travaux sécurisation voie verte
DIVERS :
- Jurés d’Assises 2017
Questions diverses :
Compte rendu détaillé :
