Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie le
LUNDI 5 SEPTEMBRE 2016 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV de la séance publique du Conseil Municipal du 25 juillet 2016.
FONCIER-BAUX :
- Convention de portage avec l’EPF 74 –Les Fontanettes
FINANCES :
- Politique d'abattements de la taxe d'habitation pour la commune de Sevrier – Neutralisation des effets dans le cadre de l’intégration à la C2A
INTERCOMMUNALITE :
- Rapport d’activités du SIPAS 2015
GESTION DU DOMAINE PUBLIC :
- Certification de la gestion forestière durable 2017-2021 - PEFC
- Acquisition parcelle de bois C1
TRAVAUX :
- Convention travaux sécurisation voie verte
DIVERS :
- Jurés d’Assises 2017
• Questions diverses :
