L’an deux mille seize, le vingt-cinq juillet, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jacques REY, Maire.
Le Conseil municipal a délibéré sur les questions suivantes :
FONCIER-BAUX :
- Convention de portage avec Haute-Savoie Habitat : Maison Curt
FINANCES :
- Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE) - Perception de la taxe par le SYANE et modalités de reversement à la Commune d’une fraction de ladite taxe
- Subvention exceptionnelle au Cercle de voile de Sevrier
AFFAIRES SCOLAIRES :
- Restaurant scolaire : tarifs 2016/2017
GESTION DU DOMAINE PUBLIC :
- Forêt communale : proposition de coupe de bois pour l’année 2017
• Questions diverses :
Paddle Craft Day : Modification d’une date.
Compte rendu détaillé :
