Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie le
LUNDI 25 JUILLET 2016 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV de la séance publique du Conseil Municipal du 6 juin 2016.
FONCIER-BAUX :
- Convention de portage avec Haute-Savoie Habitat : Maison Curt
FINANCES :
- Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE) - Perception de la taxe par le SYANE et modalités de reversement à la Commune d’une fraction de ladite taxe
- Subvention exceptionnelle au Cercle de voile de Sevrier
AFFAIRES SCOLAIRES :
- Restaurant scolaire : tarifs 2016/2017
GESTION DU DOMAINE PUBLIC :
- Forêt communale : proposition de coupe de bois pour l’année 2017
Questions diverses :
Paddle Craft Day : Modification d’une date.
