Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie le LUNDI 6 JUIN 2016 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV de la séance publique du Conseil Municipal du 2 mai 2016.
INTERCOMMUNALITE
- Transfert de compétence – SYANE : IRVE infrastructure de charge de véhicules électrique
PERSONNEL
- Modification du Tableau des effectifs
AFFAIRES SCOLAIRES
- Elèves non-résidents : Contribution de la Commune de résidence 2015-2016
- Temps d’Activités Péri-éducatives (T.A.P.): instauration d’un tarif et modification du règlement intérieur
URBANISME-FONCIER-BAUX
- Renouvellement de la convention d’occupation précaire et révocable : Appartement Maison Charles Longet
- Maison de Suzanne/Camping municipal : Autorisations d'urbanisme
GESTION DU DOMAINE PUBLIC
- Demande de remboursement de la redevance pour la location d’un emplacement de bateau
- Convention d’utilisation d’un terrain communal à titre précaire et révocable pour une activité commerciale saisonnière
- Détermination d’un tarif d’occupation du domaine public pour un évènement occasionnel : Paddle Craft Day par « Summerlab Events »
MARCHES PUBLIC
- Groupement de commandes pour le choix d'un bureau d'étude chargé de la mise en œuvre de la vidéosurveillance des voies
ASSOCIATIONS
- Subvention exceptionnelle pour le Club de Floorball «Les Dahuts du Lac».
• Questions diverses
