L’an deux mille seize, le deux mai, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jacques REY, Maire.
Le Conseil municipal a délibéré sur les questions suivantes :
FINANCES :
- Tarifs publics 2016 : fixation d’un tarif pour foire, exposition et manifestations à caractère économique et assimilés sur le domaine public
PERSONNEL :
- Modification du tableau des effectifs
- Service de médecine préventive : renouvellement de la convention avec le CDG 74
ASSOCIATIONS :
- Convention d’objectifs et de moyens avec l’Echo de Chantemerle
- Convention de mise à disposition de locaux communaux à titre précaire et révocable – Sevrier Animation
URBANISME-FONCIER-BAUX
- Vente de terrains communaux : autorisation au Maire pour la signature d’un compromis avec Terractem
- Local technique pour la fibre optique : Autorisation d'urbanisme et convention de droit d'usage
- Aménagement du parc Dezirat : Déclaration préalable au titre de l’urbanisme
GESTION DU DOMAINE PUBLIC :
- Autorisations de stationnement aux pontons communaux pour des activités économiques
Questions diverses
