Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie le LUNDI 2 MAI 2016 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV de la séance publique du Conseil Municipal du 4 avril 2016.
FINANCES
- Tarifs publics 2016 : fixation d’un tarif pour foire, exposition et manifestations à caractère économique et assimilés sur le domaine public
PERSONNEL
- Modification du tableau des effectifs
- Service de médecine préventive : renouvellement de la convention avec le CDG 74
ASSOCIATIONS
- Convention d’objectifs et de moyens avec l’Echo de Chantemerle
- Convention de mise à disposition de locaux communaux à titre précaire et révocable – Sevrier Animation
URBANISME-FONCIER-BAUX
- Vente de terrains communaux : autorisation au Maire pour la signature d’un compromis avec Teractem
- Local technique pour la fibre optique : Autorisation d'urbanisme et convention de droit d'usage
- Aménagement du parc Dezirat : Déclaration préalable au titre de l’urbanisme
GESTION DU DOMAINE PUBLIC
- Autorisations de stationnement aux pontons communaux pour des activités économiques
• Questions diverses
