Le Conseil municipal a délibéré sur les questions suivantes :


FINANCES :


•    Compte de gestion 2015
•    Compte administratif 2015
•    Affectation du résultat 2015
•    Budget primitif 2016
•    Fiscalité 2016
•    Garantie d’emprunts Haute-Savoie Habitat « La Folie »
•    Subvention d’équilibre pour l’acquisition par l’OPH 74 d’un appartement place de la mairie
•    Demande de subvention au titre des amendes de police

 

PETITE ENFANCE :


•    Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) avec la CAF 74

 

FONCIER-BAUX :


•    Autorisation de stationnement à un ponton communal pour une activité économique
•    Convention d’utilisation d’un terrain communal à titre précaire et révocable pour une activité commerciale saisonnière

 

PERSONNEL :


•    Convention d’adhésion au service de prévention des risques professionnels du CDG 74

 

DIVERS :


« Verdun 2016 : forêt d’exception, un centenaire, un héritage » : lancement d’une souscription nationale.



Le compte rendu du conseil municipal est téléchargeable ci-dessous.

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