Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie
le LUNDI 4 AVRIL 2016 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV de la séance publique du Conseil Municipal du 29 février 2016.
FINANCES
- Compte de gestion 2015
- Compte administratif 2015
- Affectation du résultat 2015
- Budget primitif 2016
- Fiscalité 2016
- Garantie d’emprunts Haute-Savoie Habitat « La Folie »
- Subvention d’équilibre pour l’acquisition par l’OPH 74 d’un appartement place de la mairie
- Demande de subvention au titre des amendes de police
PETITE ENFANCE :
- Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) avec la CAF 74
FONCIER-BAUX
- Autorisation de stationnement à un ponton communal pour une activité économique
- Convention d’utilisation d’un terrain communal à titre précaire et révocable pour une activité commerciale saisonnière
PERSONNEL :
- Convention d’adhésion au service de prévention des risques professionnels du CDG 74
• Questions diverses :
« Verdun 2016 : forêt d’exception, un centenaire, un héritage » : lancement d’une souscription nationale.
