Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie le LUNDI 29 FEVRIER 2016 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV de la séance publique du Conseil Municipal du 8 février 2016.
PERSONNEL
- Temps partiel sur autorisation
FINANCES
- Débat d’Orientation Budgétaire 2016 – Présentation du ROB (Rapport d’Orientation Budgétaire)
- Indemnité de fonction du Maire : application des dispositions de la Loi n° 2015-366 du 31 mars 2015
- Demande de subventions au titre du Fonds départemental pour le développement des territoires (F.D.D.T.)
- Surveillance de la plage été 2016 : convention avec le SDIS 74
MARCHE PUBLIC
- Groupement de commandes vidéo protection des voies publiques : Election de deux membres de la C.A.O.
FONCIER-BAUX
- Cession d’une partie de la parcelle AC87 VAGNOUX
- Convention d’occupation précaire et révocable de locaux communaux
URBANISME
- Intégration au domaine public du chemin de la Reice
- Cession parcelles chemin de la Grotte
VIE ASSOCIATIVE
- Organisation du salon de la BD 2016 : mise à disposition du complexe d’animation
• Questions diverses
