Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie le
LUNDI 8 FEVRIER 2016 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV de la séance publique du Conseil Municipal du 21 décembre 2015.
PERSONNEL
- Emplois saisonniers 2016
- Modification du Tableau des effectifs, suite à la réorganisation du pôle entretien des bâtiments
FINANCES
- Tarifs 2016 : Parking de la Plage
- Autorisation de mandatement avant le vote du budget primitif 2016
- Versement d’une subvention exceptionnelle pour le nouveau comité des fêtes
- Garantie d’emprunts ALFA 3A – Logements en habitat adapté
MARCHE PUBLIC
- Groupement de commandes pour le choix d'un bureau d'étude : vidéo protection des voies publiques
FONCIER-BAUX
- Gérance de la plage : choix du gérant
- Convention d’occupation précaire pour l’Association Communale de Chasse Agréée de Sevrier
- Demande autorisation d’aménager un ERP – Mise en sécurité et accessibilité Maison Charles Longet
- Contrat de prêt à usage propriété Dézirat et secteur du Prieuré
URBANISME
- Pergolas terrasse de l'écomusée déclaration préalable
GESTION DU DOMAINE PUBLIC :
- Forêt communale : programme de travaux 2016
- Autorisation de stationnement à des pontons communaux pour des activités commerciales
• Questions diverses
