(Article L.121-10 du Code des Communes)
Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie le
JEUDI 17 SEPTEMBRE 2015 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV de la séance publique du Conseil Municipal du 27 juillet 2015.
PETITE ENFANCE :
• Crèche halte garderie Pic et Plume : modification du règlement intérieur
PERSONNEL :
- Modification du tableau des effectifs suite à l’ouverture d’une classe supplémentaire en maternelle
- Modification du tableau des effectifs – Crèche halte-garderie
TRAVAUX :
- Agenda d’accessibilité des ERP - AD’AP
GESTION DU DOMAINE PUBLIC :
- ONF coupe année 2016
SOCIAL :
- Passage au Système National d’Enregistrement de logement social
FINANCES :
- Régie du parking de la plage : remboursement de M. GAULIER
- Bilan des cessions – acquisitions 2014
- Taxe communale sur l’életricité 2016
- Modulation du tarif de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)
- Rachat d’installations immobilières du restaurant de la plage
DIVERS :
- Centre Communal d’Action Sociale : nomination de 2 membres élus du Conseil d’Administration du CCAS suite à démission
- Commission d’Appel d’Offres : modification
- Commission de délégation de service public : modification
- Commissions municipales : modification suite à la démission d’un élu
• Questions diverses
